L’Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières, partenaire de l’Autorité des Normes Comptables (ANC), vous propose de suivre, via le webinaire mis en place pour l’occasion, la 13ème édition des Etats généraux de la recherche comptable organisée par l’ANC, qui se tiendra le vendredi 29 novembre 2024 de 8h45 à 13h00 au Centre Pierre Mendès France au Ministère de l'Economie - 139 rue de Bercy - 75012 PARIS.
Dans un contexte d’importance croissante des éléments incorporels dans la création de valeur des entreprises, ces Etats Généraux associeront des chercheurs en comptabilité, des acteurs de la normalisation comptable française, européenne et internationale, des directeurs financiers et comptables, des auditeurs et experts comptables pour échanger sur ce sujet.
Une série de tables rondes et de présentations académiques traiteront des enjeux d’identification des actifs incorporels selon leur mode de développement, des enjeux d’évaluation, de suivi ainsi que les informations qualitatives afférentes à ces actifs particuliers.
Des travaux de recherche aborderont plus spécifiquement les enjeux des crypto-actifs et des droits d’émission des gaz à effets de serre.
Le programme détaillé
- 8h20 – 8h45 – Accueil Café
- 8h45 – 8h50 – Introduction
Introduction par Robert Ophèle, Président de l’Autorité des Normes Comptables - 8h50 – 9h05 – Où en est l’EFRAG ?
Sébastien Harushimana et Rasmus Sommer (EFRAG) : « Better information on Intangibles » publié en 2021, quelles actualités ? - 9h05 – 9h20 – Comparatif des cadres comptables US et IFRS
Chrystelle Richard (universitaire, membre du Collège de l’ANC) : Comparatif des similarités et des différences des cadres comptables US – IASB relatifs aux actifs incorporels. - 9h20 – 9h40 – Où en est la normalisation internationale ?
Bertrand Perrin (Membre de l’IASB) : Projet « Intangible Assets » de l’IASB. - 9h40 – 10h20 – La prise en compte des incorporels dans les politiques publiques
Table ronde : Christophe Bories (direction générale du Trésor), Jérôme Julia (Observatoire de l’Immatériel), Denis Soubeyran (Cour des Comptes et membre du Collège de l’ANC) - 10h20 – 10h35 – Pause
- 10h40 – 11h20 – Identification et contour des actifs incorporels
Table ronde : Vincent Fleury (Orange), Georg Lanfermann (DRSC), Hubert Tondeur (CNOEC et membre du Collège de l’ANC), Philippe Vincent (CNCC) - 11h20 – 12h00 – Evaluation, suivi/pilotage, informations descriptives
Table ronde : Sonia Bonnet- Bernard, Edouard Fossat (Forvis Mazars), Emmanuelle Guyomard(SANOFI et membre du Collège de l’ANC) - 12h00 – 12h40 – Cas particulier : le potentiel RSE
Présentation académique : Géraldine Rivière-Giordano (université de Montpellier) présentera les conclusions d’un article « Et si on valorisait le potentiel RSE dans le fonds commercial ?»
Revue française de comptabilité mars 2023.
Discutant : Anne Lyse Blandin (EY et membre du Collège de l’ANC) - 12H40 – 12h55 – Les incorporels et la comptabilité nationale
Guillaume Houriez (INSEE) - 13h00 – Cocktail déjeunatoire